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Climat

Mon assurance couvre-t-elle les dommages attribuables au froid extrême?

17 janvier 2025 | Par Rob de Pruis, directeur national, Relations avec les consommateurs et l’industrie, BAC
Does my insurance cover damage caused by extreme cold?

Pour une grande partie du pays, l’hiver s’est installé lentement, mais il y a une semaine environ, il a fait une entrée fracassante d’un bout à l’autre du pays. L’expression « l’hiver arrive » s’est vite transformée en « l’hiver est là », et celui-ci ne semble près de nous quitter.

Chaque fois que nous faisons face à des froids extrêmes, peu importe où au pays, notre Centre d’information aux consommateurs reçoit un afflux d’appels concernant l’assurance couvrant les dommages causés par les températures glaciales. Plus précisément, nous recevons des questions et des commentaires au sujet de réclamations visant des canalisations gelées ou éclatées.

Personne ne souhaite subir un dégât d’eau dans sa maison, surtout pas en hiver. Ce qui est bien de savoir, c’est que les dommages subis par votre maison pendant les périodes de froid extrême sont généralement couverts.

Toutefois, avant de parler de canalisations et de vent, il importe d’apporter une précision : un contrat d’assurance ne change pas en hiver, ou en fonction de températures particulières. Plutôt, l’assurance couvre les divers risques désignés dans votre contrat. Ainsi, au lieu d’avoir une garantie couvrant l’« hiver » ou les « températures froides », votre contrat décrira les risques liés à ces températures (par exemple, les dommages causés par le gel).

Les risques tels que les dégâts d’eau causés par l’éclatement d’une canalisation, le vent, la grêle ou le feu sont généralement couverts par les contrats d’assurance habitation standards.

Voici quelques points à prendre en considération en cas de gel ou d’éclatement d’une canalisation :

  • Les contrats d’assurance habitation standards couvrent les dommages causés par le gel et l’éclatement des canalisations, à condition toutefois que les canalisations se trouvent dans la partie chauffée de votre habitation et que des mesures raisonnables aient été prises pour y maintenir la chaleur.

  • Si votre chaudière ou votre thermopompe tombe en panne et provoque le gel des canalisations, votre contrat d’assurance habitation couvre les dommages qui en résultent, mais pas le coût de la réparation de la chaudière ou de la thermopompe. La panne d’une chaudière ou d’une thermopompe découle généralement d’un problème d’entretien. Certains contrats d’assurance des entreprises couvrent les pannes d’équipement, mais ce n’est généralement pas le cas en assurance habitation.   L’assurance couvre les événements inattendus et accidentels, et non ceux qui résultent d’un manque d’entretien et qui sont donc prévisibles (par exemple, avec le temps, une chaudière s’use et finit par tomber en panne, tout comme la couverture de votre toit ou vos clôtures en bois se détériorent avec le temps; il s’agit de problèmes d’entretien qui font partie de la propriété de l’habitation. Ces circonstances prévisibles ne sont pas assurables.)

  • Si votre chaudière ou votre thermopompe tombe en panne, vous devez couper l’alimentation en eau et vidanger les conduites pour éviter qu’elles ne gèlent. Vous devez chercher des moyens de chauffer dès que possible votre maison en toute sécurité, et ce pendant la durée des travaux de réparation ou de remplacement de votre chaudière ou thermopompe. Vous pourriez notamment utiliser votre foyer, un radiateur électrique portatif ou d’autres sources de chaleur temporaires.

  • Si votre maison est vacante, vous devez fermer l’arrivée d’eau et vidanger les conduites afin d’éviter le gel des tuyaux. 

  • Si vous prévoyez de vous absenter de votre domicile, vérifiez d’abord votre contrat d’assurance. La plupart des contrats renferment des précisions sur la fréquence à laquelle une personne compétente doit vérifier votre logement pour s’assurer que la chaleur y est maintenue.

    • La plupart des contrats excluent le gel des canalisations et les dégâts d’eau si votre logement est vacant, même si cette vacance est autorisée.

  • En cas de panne d’électricité ou de défaillance de votre chaudière, agissez immédiatement et faites ce que vous pouvez pour maintenir la chaleur dans votre maison et éviter le gel des canalisations.

  • Avant que les températures ne chutent, prenez des mesures pour éviter le gel des canalisations. Pensez à les isoler, en particulier celles qui sont situées près des murs extérieurs, des sous-sols et des vides sanitaires. Prévenez les courants d’air, scellez les fissures et les ouvertures autour des fenêtres et des portes et sachez où se trouvent les robinets d’arrêt d’eau.

  • La plupart des assureurs disposent d’un service de déclaration de sinistre accessible jour et nuit, tous les jours de la semaine. Donc, si des canalisations ont gelé ou éclaté dans votre maison, appelez immédiatement votre assureur afin d’entamer la procédure de déclaration de sinistre.

Les vents violents en hiver sont une autre source d’inquiétude et peuvent causer des dommages importants à votre maison ou à votre véhicule. Comme pour le gel des canalisations, les dommages causés par le vent sont généralement couverts par votre contrat d’assurance habitation.

Voici quelques points à retenir au sujet du vent :

  • La plupart des contrats d’assurance couvrent les dommages causés par le vent, y compris :

    • Les dommages causés par des débris transportés par le vent (branches cassées, arbres, etc.).

    • Les dommages causés à votre habitation et son contenu si l’eau ou la neige s’infiltre par des ouvertures créées par le vent ou la grêle.

  • Dans certaines circonstances, les propriétaires-occupants qui ne peuvent regagner leur habitation en raison de dommages assurés peuvent avoir droit à des frais de subsistance supplémentaires.

  • Dans le cas des véhicules : les dommages causés par le vent, la grêle, la glace ou l’eau sont couverts si la garantie « sans collision ni versement » ou la garantie « tous risques » de l’assurance automobile a été souscrite. Comme ces garanties sont facultatives, vérifiez votre contrat.

Les hivers canadiens sont rudes et semblent le devenir encore davantage en raison du changement climatique. Faites ce que vous pouvez pour vous protéger, protéger les autres et protéger vos biens les plus précieux en hivérisant votre maison, en prévenant les glissades, les trébuchements et les chutes et en adoptant de bonnes habitudes de conduite hivernale.

À propos de l'auteur

Fort de 30 ans d’expérience dans l’industrie de l’assurance, Rob de Pruis a occupé divers postes de direction dans les domaines des sinistres et de la gestion des risques au sein de certaines des plus grandes compagnies d’assurances du Canada. En tant que directeur national, Relations avec les consommateurs et l’industrie, il supervise les activités des Centres d’information pour les consommateurs du BAC à travers le pays, et coordonne en interne la préparation et la réponse aux catastrophes naturelles, tout en assurant la liaison avec les membres du BAC. Rob de Pruis facilite également la collaboration entre l’industrie de l’assurance et les parties prenantes pertinentes sur des initiatives et des projets spéciaux, et agit en tant que porte-parole du BAC sur les questions liées aux consommateurs.